J.O. 184 du 10 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 juillet 2004 portant affectation de la 42e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole

NOR : AGRF0401666A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 9 juillet 2004, les anciens élèves de la 42e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2004, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après :

Mlle Bouchet (Cécile), caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône ;

Mlle Buczek (Sandrine), caisse de mutualité sociale agricole de la Dordogne ;

Mlle Fargeon (Sylviane), caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais ;

M. Huguet (François), caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;

Mme Laurence (Régine), caisse de mutualité sociale agricole des Pyrénées-Atlantiques ;

Mlle Onillon (Cécile), Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

Mme Paillard (Hélène), caisse de mutualité sociale agricole des Landes.